I. Dispositions générales
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2. Ce document peut être mis à jour ou modifié. Nous publierons rapidement toute modification sur ce site web. En continuant à utiliser le site web, vous acceptez les conditions modifiées.
II. Contenu du site web
1. NIIMBOT s'efforce de fournir des informations exactes sur ce site web. Toutefois, en raison de limitations telles que des contraintes d'espace, NIIMBOT ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la fiabilité ou l'applicabilité des textes, images, données, pages web ou autres éléments présents sur ce site web, décline expressément toute responsabilité quant à ce contenu et n'offre aucune garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter : Garanties de propriété, de non-violation des droits de tiers, d'assurance qualité ou d'absence de virus informatiques.
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III. Déclaration de droits d'auteur
1. NIIMBOT détient, de manière indépendante ou conjointement avec les fournisseurs de contenu concernés, les droits légaux sur le contenu de ce site web (y compris, mais sans s'y limiter, les marques de commerce, les noms de produits, les logos, les marques, les marques de service, les textes, les images, les éléments audio et vidéo, la conception, la mise en page, les logiciels, etc.). Les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits et services fournis par NIIMBOT appartiennent soit à NIIMBOT, soit à des tiers dûment autorisés et sont protégés par les lois et réglementations nationales, ainsi que les traités internationaux applicables.
2. Sans le consentement écrit préalable de NIIMBOT, tout utilisateur qui accède aux produits et services de NIIMBOT et les utilise ne doit pas, sauf autorisation expresse en vertu d'un contrat écrit, d'un accord de service ou d'une autorisation implicite pour un usage légitime, telle que raisonnablement déduite de la nature du contrat, de son objet, des pratiques du secteur et des principes de bonne foi : dépasser le cadre d'une utilisation personnelle légitime et raisonnable en utilisant le crawling par lots, la copie, la mise en miroir, le téléchargement ou tout autre moyen pour utiliser ou fournir à des tiers des sites web, des logiciels ou du contenu partiel/intégral des produits ou services fournis par NIIMBOT ; plagier, extraire, analyser, adapter, compiler ou tenter de reconstituer par ingénierie inverse, directement ou indirectement, tout contenu ou matériel provenant des produits ou services de NIIMBOT. À cet égard, NIIMBOT se réserve le droit de suspendre ou de mettre fin à la fourniture de produits et de services à ces utilisateurs et d'engager des poursuites judiciaires conformément à la loi.
3. Si une personne physique ou morale estime que le contenu de ce site web porte atteinte à ses droits légaux, elle doit soumettre sans délai une notification écrite de ses droits à NIIMBOT et fournir une preuve d'identité, de propriété, un lien spécifique (URL) et une preuve détaillée de l'infraction. Après réception des documents juridiques susmentionnés, NIIMBOT supprimera rapidement le contenu litigieux conformément à la loi.
IV. Clause de non-responsabilité
NIIMBOT ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou punitifs de quelque nature que ce soit, ni des pertes de profits, de revenus, de données ou d'utilisation de données. Sauf accord contraire écrit de NIIMBOT dans le contrat de vente, dans la mesure permise par la loi applicable, NIIMBOT ne sera pas responsable des « articles » présents sur ce site web, quelle que soit la cause de cette responsabilité ou la théorie juridique de contrefaçon invoquée.
V. Lois applicables et règlement des différends
1. Tout litige découlant de la présente déclaration ou de l'utilisation de ce site web sera régi par les lois de la République populaire de Chine.
2. Tout différend découlant de la présente déclaration ou de l'utilisation de ce site web sera résolu par la négociation. Si aucun accord ne peut être trouvé par la négociation, toutes les parties conviennent que le différend sera résolu par voie judiciaire devant le tribunal populaire du lieu où se trouve NIIMBOT.